MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives de l'article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : showbikefashion.com Les informations suivantes :


1. Bulletin légales :

Le site internet showbikefashion.com est la propriété absolue de Entrepreneur individuel Lefevre Samuel, qui l'édite.

Entrepreneur individuel Lefevre Samuel - Numéro de Tel : 06 89 17 39 84

74 rue Henriette Cabot 02100 St Quentin
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 39517218200036

Numéro de TVA : FR18395172182
Adresse de courrier électronique : showbikefashion@yahoo.com

Le Créateur du site est : Samuel Lefevre
Responsable de publication est : Julien Restikelly
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de publication : julienrestikelly@icloud.com


Le Concepteur est : Sandrine Gaston
Comment contacter le Concepteur : sg.design11@gmail.com

Hebergeur : PlanetHoster
Company Type For Profit
Immatriculation RCS -
Code APE (INSEE) -
Num. de TVA : -
Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer - Laval, Québec


Ces mentions ont été générées via ce site


2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site suivant : showbikefashion.com est considéré comme usageé du site web.
Le site internet showbikefashion.com réuni un ensemble de services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site showbikefashion.com. Le site showbikefashion.com est mis à jour régulièrement par Sandrine Gaston.
Julien Restikelly s'efforce de prescrire sur le site internet showbikefashion.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait affirmer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En répercussion, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.


3. Accessibilité :

Le site showbikefashion.com est généralement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, showbikefashion.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, showbikefashion.com ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature.


4. Propriété intellectuelle :

Julien Restikelly est propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site web showbikefashion.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation écrite préalable de Julien Restikelly, directeur du site web à l'email : julienrestikelly@icloud.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet showbikefashion.com, représentation, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, sauf acceptation écrite préalable de Julien Restikelly, directeur du site web à cette adresse : julienrestikelly@icloud.com, à défaut elle sera désigné de la même manière qu'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Liens hypertextes et cookies :

Le site suivant showbikefashion.com contient de multiple URL hypertextes vers différents sites web (partenariats, informations etc) mis en ligne avec l'accord de Julien Restikelly. Cependant, Julien Restikelly ne peut pas sécuriser l'intégralité du contenu des différents sites consultés et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus interdits.
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6. Protection des personnes et des biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site interne showbikefashion.com, Julien Restikelly ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'utilisateur que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site suivant showbikefashion.com. L'usager offre les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l'utilisateur du site web showbikefashion.com l'obligation ou pas de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).